Avec l’essor démographique et économique à Toulouse, beaucoup de propriétaires se posent la question d’acquérir un terrain à bâtir pour y construire une maison. Mais avant de plonger dans le grand bain, il faut comprendre les règles et les spécificités en matière de plus-value immobilière sur le marché toulousain.
Dans cet article, nous allons vous aider à découvrir comment calculer correctement votre plus-value, quel pourcentage d’abattements appliquer et comment optimiser au mieux votre vente du terrain.
La plus-value immobilière est un impôt qui s’applique lorsqu’un bien immobilier est vendu à un prix supérieur à son prix d’achat. Elle correspond à la différence entre le prix de vente et le prix d’acquisition et est soumise à des conditions particulières selon le type de bien, sa durée de détention et la ville où il se situe.
Lorsque le propriétaire vend un bien immobilier, une plus-value sera calculée si le prix de vente du bien est supérieur au prix d’achat du même bien. La plus-value est la différence entre ces deux montants.
La plus-value peut être applicable pour les logements, les terrains constructibles ou non constructibles, les parts de sociétés civiles de moyens exploitant un immeuble (SCI) et autres biens mobiliers comme le mobilier professionnel
Pour calculer la plus-value, il faut soustraire le prix d’achat ou celui payé lors de l’acquisition à celui obtenu lors de la revente du bien immobilier. Dans certains cas, il faudra aussi prendre en compte certains frais liés à l’opération immobilière : les frais notariés et autres taxes payés lors de l’acte, certaines prestations réalisées pour améliorer le cadre de vie, etc.
Les abattements sont des sommes qui ne sont pas prises en compte lors du calcul de la plus-value et qui peuvent être appliqués sur une partie ou sur la totalité de celle-ci. Les abattements dépendent du nombre d’années pendant lesquelles le bien a été détenu par son propriétaire.
Lorsque le bien immobilier a été détenu durant plusieurs années avant sa revente, un abattement proportionnel peut être appliqué sur une partie ou sur la totalité de la plus-value. Cet abattement est généralement fixe et dépend du nombre d’années pendant lesquelles le bien a été détenu avant sa vente.
Dans certains cas, il existe également un abattement exceptionnel pour travaux réalisés par le propriétaire du bien durant les 3 années précédentes sa revente. Ce type d’abattement est applicable uniquement si le bien immobilier a été loué durant la même période et si les travaux ont été financés par l’impôt foncier.
Les règles relatives à l’imposition de la plus-value immobilière sur les terrains à bâtir varient selon la ville où se situe le terrain en question. À Toulouse, il existe certaines conditions à remplir pour que le calcul de la plus-value puisse être effectué.
Le calcul de la plus-value des terrains constructibles à Toulouse se fait en soustrayant le prix d’acquisition qui peut être celui du contrat, ou estimé par le Service des Impôts, au prix de vente du bien immobilier.
Afin de déterminer les abattements applicables aux terrains constructibles à Toulouse, vous devez prendre en compte :
Si le montant obtenu après tous les abattements est nul, alors il n’y aura pas d’impôt à payer. Pour les logements principaux situés en zone tendue (zone A bis et A) et ayant été acquis avant le 1er janvier 2017, des exonérations complémentaires sont appliquées. En effet, lorsque ces conditions sont remplies et que le vendeur se porte caution sans intérêt pendant 5 ans, alors elle sera exonérée de l’impôt sur la plus-value.